Pour Flavien , Marie…

Posté par RR1 , le 10/03/2005
Parce qu’Internet le permet,
Parce que l’information est une matière première,
Parce que ces documents peuvent éclairer ( les points principaux comportent parfois des schémas),
Pour faire gagner un peu de temps…
Et enfin pour un Non ou un Oui de citoyen,citoyenne informé(e).

Voici quelques liens où vous trouverez des
Documents issus des Groupes de Travail sur la Convention Européenne :

GT –1 sur : « Subsidiarité »
Points principaux du rapport : 2 pages
http://europa.eu.int/constitution/futurum/documents/offtext/doc230902_2_fr.pdf
Rapport final :11 pages http://europa.eu.int/constitution/futurum/documents/offtext/doc230902_fr.pdf

GT –2 sur : « Intégration de la charte/adhésion à la CEDH »
Points principaux du rapport : 1 page
http://europa.eu.int/constitution/futurum/documents/offtext/doc221002_2_fr.pdf
Rapport final : 17 pages
http://europa.eu.int/constitution/futurum/documents/offtext/doc221002_fr.pdf

GT –3 sur : « Personnalité juridique »
Points principaux du rapport : 1 page
http://europa.eu.int/constitution/futurum/documents/offtext/doc011002_2_fr.pdf
Rapport final : 18 pages
http://europa.eu.int/constitution/futurum/documents/offtext/doc011002_fr.pdf

GT –4 sur : « Le rôle des parlements nationaux »
Points principaux du rapport : 1 page
http://europa.eu.int/constitution/futurum/documents/offtext/doc221002_4_fr.pdf
Rapport final :15 pages
http://europa.eu.int/constitution/futurum/documents/offtext/doc221002_3_fr.pdf

GT –5 sur : « Compétences complémentaires »
Points principaux du rapport : 2 pages
http://europa.eu.int/constitution/futurum/documents/offtext/doc041102_2_fr.pdf
Rapport final :18 pages
http://europa.eu.int/constitution/futurum/documents/offtext/doc041102_fr.pdf

GT –6 sur : « Gouvernance économique »
Points principaux du rapport : 1 page
http://europa.eu.int/constitution/futurum/documents/offtext/doc211002_2_fr.pdf
Rapport final :8 pages
http://europa.eu.int/constitution/futurum/documents/offtext/doc211002_fr.pdf

GT –7 sur : « Action extérieure de l’UE »
Points principaux du rapport : 2 pages
http://europa.eu.int/constitution/futurum/documents/offtext/doc161202_2_fr.pdf
Rapport final :34 pages
http://europa.eu.int/constitution/futurum/documents/offtext/doc161202_fr.pdf


GT –8 sur : « Défense »
Points principaux du rapport : 2 pages
http://europa.eu.int/constitution/futurum/documents/offtext/doc161202_4_fr.pdf
Rapport final :29 pages
http://europa.eu.int/constitution/futurum/documents/offtext/doc161202_3_fr.pdf

GT –9 sur : « Simplification »
Points principaux du rapport : 2 pages
http://europa.eu.int/constitution/futurum/documents/offtext/doc291102_2_fr.pdf
Rapport final :27 pages
http://europa.eu.int/constitution/futurum/documents/offtext/doc291102_fr.pdf

GT –10 sur : « Liberté, sécurité et justice »
Points principaux du rapport : 2 pages
http://europa.eu.int/constitution/futurum/documents/offtext/doc021202_2_fr.pdf
Rapport final :26 pages
http://europa.eu.int/constitution/futurum/documents/offtext/doc021202_fr.pdf

Les réactions de cet argument

Posté par Flavien , le 10/03/2005

Merci pour tout ça, j'ai pas encore lu mais avec ça vous devriez avoir la paix pour quelques semaines ... ;)

Posté par marie2403 , le 10/03/2005

bien pris note du site, je vais jeter un coup d'oeil tout de suite. je fais passer.

Posté par Jacques Heurtault , le 11/03/2005

RR1 a mille fois raison!
Il faut lire tout ça ... afin de se rendre compte par soi même que la seule réponse politiquement valable pour les partisans d'une europe sociale, humaniste, respectueuse de la diversité des opinions, etc..., c'est de voter OUI!