Création
Posté par Zoucti , le 21/03/2005
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Par qui a été creer cette constitution? Une assemblée constituante? Non, une commission pratiquement autonomé. Alors certes, ils y avait des élus, certes elle avait des prérogative. Mais laisser moi vous dire:
-La commission avait dans ces prérogative de ne pas faire mention des droits fondamentaux. Elle a donc dépasser ses prérogatives, ce que certains juriste (je ne le suis pas) nomme de coup d'état conventionnel
-J'ai vu un conventionnel. Vous savez surement que dans la convention il y avait les commissaires et le presideaum. Or, il raconter, que après aoir aposer sa signature de conventionnel à la constitution, le présiddeum a continuer à le texte. De plus, le présideum est seul charger de rédiger les annexe, qui font parties intégrante du traité (art. IV-442), et qui sont loin d'être innutile.
Cette constituion nous est donc présenter par un groupuscule qui se dis représenter l'europe. Et on ose dire que dire non à cette constitution est un modèle, et qu'on ne doit pas voter non à l'europe. Ce n'est pas voter non à l'Europe, mais voter non à un texte pondu par on ne sait trop qui. On croit rêver!