- Ledebat.com est ouvert à toutes les idées, tous les avis, et toutes les pensées, dans le respect de la législation, de la netiquette et de l’orthographe. Seuls les propos insultants ou répréhensibles y sont donc interdits.

- Chaque débat étant organisé par camp, il est recommandé de vérifier que les avis proposé correspondent bien à l’intitulé du camp.

- Les auteurs du site et les modérateurs sont en droit de supprimer, modifier, expurger, corriger tout message. Les utilisateurs acceptent le principe de modération, a priori ou a posteriori selon les débats.

- Les utilisateurs sont invités à prévenir les auteurs du site de toute dérive, ou de tout ce qui peut, selon eux, représenter un risque pour l’expression démocratique. Ainsi, toute personne, entreprise, association, mise en cause dans un débat pourra sur simple demande demander la suppression de l’avis la concernant.

- En cas de manquement grave ou répété aux règles du service, l’utilisateur verra son compte supprimé.